La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Hao au cours des exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière, la construction des abris de survie, la distribution de l’électricité et les services envir...
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Contrôle de la gestion : exercices 2006 et suivants
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La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle coordonné de neuf collectivités – les communes d’Albi, Cahors et Montauban ; les communautés d’agglomération de l’Albigeois, du Grand Cahors et du Grand Montauban ; les départements du Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne pour les ex...
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion du conseil départemental du Tarn-et-Garonne pour les exercices 2013 et suivants. L'examen a porté sur la qualité de l'information financière et comptable, la situation financière, l'analyse de la dette, la protection de l'enfance e...
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Alors que le précédent rapport de la Chambre soulignait une gestion des ressources humaines qui obérait les capacités financières de la commune, l’examen de la période 2012 à 2017 permet de dresser le constat d’un pilotage mieux maîtrisé dans ce domaine. Néanmoins, la collectivité gagnerait à davant...
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Valence d’Agen (Tarn-et-Garonne) au titre des exercices 2015 et suivants
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La chambre territoriale des comptes de Polynésie française a inscrit à son programme 2024, une enquête sur la politique de lutte contre le cancer de l’année 2018 jusqu’à la période la plus récente. Le nombre moyen annuels de cancers a progressé continuellement depuis 1985 tant en Polynésie françai...
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La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale Énergies Services Occitans (Ene’O) pour les exercices 2016 à 2022.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Nazaire (Gard) sur les exercices 2015 et suivants.
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Rapport d'observations définitives
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