
La Chambre a contrôlé les comptes et la gestion sur les exercices 2019 et suivants de l’établissement public industriel et commercial - ÉPIC - Vanille de Tahiti dénommé communément l’EVT. En 2003, la collectivité de la Polynésie française a créé cet établissement pour répondre notamment à une deman...
Voir la publication
2
2 Documents
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
Voir la publication
2
2 Documents
Le contrôle de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Vaipu a porté sur la période de 2012 à nos jours. Les thèmes retenus sont la fiabilité des comptes, la situation financière, et la performance du service. La gestion de la compétence « eau » par un établissement public...
Voir la publication
1
1 Document
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion à compter de 2012 de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Tisséo, établissement public en charge de l’exploitation, du développement, de la commercialisation et de la gestion du patrimoine de l’ense...
Voir la publication
2
2 Documents
Voir la publication
1
1 Document
Le samedi 21 septembre 2024, de 9 h à 13 h, à Montpellier, escape game, exposition photo, balade historique, visites et animations seront au programme de cette première participation aux Journées européennes du patrimoine.
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'établissement public industriel et commercial (EPIC) chargé de l'office de tourisme de Saint-Cyprien, depuis l'exercice 2013.
Voir la publication
3
3 Documents
La Chambre régionale des comptes Occitanie a pris part pour la première fois aux Journées européennes du patrimoine (JEP), samedi 21 septembre 2024. L’ensemble des personnels s’est mobilisé à cette occasion pour accueillir, soit lors de visites libres, soit lors d’animations, un public curieux et en...
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la régie Cauterets Lys Pont d’Espagne sur les exercices 2013 et suivants. Il s’agit d’un établissement public industriel et commercial, créé, en 1991, pour la gestion des deux domaines skiables (Lys et Pont d’Espagne) de la comm...
Voir la publication
2
2 Documents