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Rapport d'activité 2024 de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d’activité 2024.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport d'activité 2024 de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d’activité 2024.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Région Occitanie - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la région Occitanie au titre des exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Région Occitanie - Enquête Les nouvelles régions
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la région Occitanie depuis sa création au 1er janvier 2016, et des anciennes régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées de 2014 à 2015. Ce contrôle a porté principalement sur la fiabilité des comptes et du budget, la situati...
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CRC OCCITANIE -
Région Occitanie (Montagnes)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Région Occitanie pour les exercices 2018 et suivants. (enquête montagnes)
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CRC OCCITANIE -
La politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie
La chambre régionale des comptes a procédé à l'évaluation de la politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie pour les exercices 2016 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Région Occitanie
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la région Occitanie pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Rapport d'activité 2023
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d'activité 2023
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Région Occitanie
L'agent comptable du Lycée Antoine Bourdelle a saisi la chambre en application de l'article L.1612-15 du CGCT, afin de déterminer le caractère obligatoire de deux créances correspondant à des subventions attendues de la Région Occitanie.
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CRC OCCITANIE -
Rapport d'activité 2022
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d'activité pour l'année 2022.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE