1093 résultats pour “Eau”

Le syndicat mixte qui gère le parc naturel régional Périgord-Limousin montre une efficacité reconnue. Il se heurte cependant à plusieurs difficultés : celle de son positionnement, notamment du fait du renforcement des intercommunalités membres et celle de la fragilisation de sa situation financière ...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé la CC de la Vallée-d’Ossau (CCVO), plus petite intercommunalité des Pyrénées-Atlantiques qui regroupe 18 communes et 9 966 habitants. Les démarches de contractualisation entreprises depuis 2019 pour structurer le projet intercommunal ne...

Le rapport de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine sur la commune d’Audenge s’intéresse entre autres au processus de réhabilitation du lieu d’implantation du centre d’enfouissement des déchets et à ses conséquences financières (coût résiduel de 2,6 M€ HT pour la ville), ainsi qu’à la ...

Rapport d'observations définitives

La régie du port de plaisance de la Rochelle (RPPLR), exploite, sous la tutelle de La Rochelle, l’un des plus grands ports de plaisance d’Europe d’environ 5 000 anneaux. La chambre régionale des compte a relevé un certain nombre d’anomalies que l’ordonnateur s’est engagé à régulariser : ainsi, la pu...

Rapport d'observations définitives

CA de Tulle-Agglo. Avec plus de 43 M€ de dépenses d’équipement sur les sept dernières années, l’intercommunalité a investi deux fois plus que la moyenne, en particulier dans le domaine de la voirie, de l’enseignement supérieur, des ordures ménagères, de l’assainissement ou encore de la création des ...

La ville de Mont-de-Marsan, chef-lieu du département des Landes, est la 15ème ville en population de la région Nouvelle-Aquitaine. La population de la ville s’élevait à 32 903 habitants en 2015 (32 316 en 2009). Elle a plus que doublé depuis 1946. En 2015, elle représentait environ 57 % de la popula...

La communauté de communes d’Albret-Communauté (47) présente une situation financière équilibrée et cherche à inscrire ses actions dans le cadre d’un développement qui soit durable en favorisant notamment la production d’énergies renouvelables.

Après deux rapports de la chambre en 2008 et 2015 appelant l’attention de la commune sur ses relations avec les associations subventionnées, plusieurs anomalies ont été relevées dont certaines constituaient des infractions aux règles de droit pouvant entraîner des risques juridiques.