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Office départemental de l'eau (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion - Exercices 2009 et suivants. L’office de l’eau (ODE) de la Martinique est un établissement public local à caractère administratif, rattaché initialement à la collectivité départementale. Institué par la loi du 13 décembre 2000...
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CRC MARTINIQUE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique
L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la Nou...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Société martiniquaise des eaux (SME) (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Contrôle des comptes et de la gestion - Année 2009 et suivantes. L’exploitation des services d’eau potable et d’assainissement collectif du périmètre du syndicat intercommunal du centre et du sud de la Martinique (SICSM) est assuré par la Société martiniquaise de...
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CRC MARTINIQUE -
Office de l'eau de la Martinique
Jugement des comptes n° 2018-0009 - exercice 2012
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CRC MARTINIQUE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique
L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la No...
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat mixte des eaux de la Dordogne (SMDE 24) (Dordogne) : Gestion quantitative de l'eau dans un contexte de changement climatique
La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a analysé la contribution du syndicat mixte des eaux de la Dordogne aux enjeux de la gestion de l’eau. Le SMDE 24, créé en 2010, est un syndicat mixte d’une centaine de communes et établissements intercommunaux pour lesquels il assure la protection...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat des eaux et de la régie d'exploitation des services d'eau de la Charente-Maritime - Saintes (Charente-Maritime)
Créé au début des années 1950 dans un but de mutualisation des dépenses et de solidarité entre les communes rurales du département, le syndicat départemental des eaux (SDE) de la Charente-Maritime, fort de 322 000 abonnés, est compétent en matière d'eau, d'assainissement collectif et non collectif. ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique
« [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement.
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Syndicat des eaux du Vivier - Niort (Deux-Sèvres)
Syndicat intercommunal à vocation unique, le syndicat des eaux du Vivier gère directement l’alimentation en eau potable (production et distribution) de 5 communes situées dans le sud des Deux-Sèvres, Niort, Aiffres, Bessines, Coulon et Magné. Le syndicat des eaux du Vivier (SEV) se situe au sud d’un...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG) (Gironde) : Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
Le contrôle du syndicat mixte d’étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG) par la CRC NA s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières sur « la gestion quantitative de l’eau dans un contexte de changement climatique ». Sa création a...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE