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Communauté d'agglomération de la région dieppoise (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2020, la gestion de la communauté d'agglomération de la région dieppoise (CARD).
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CRC NORMANDIE -
Région Normandie
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie pour les exercices 2018 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Rapport annuel 2024
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2024 de son rapport annuel.
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CCOGDA -
Contrôle de la région Normandie
Le contrôle de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la région Normandie a porté sur les aides à la filière équine et sur la gestion des lycées.
CRC NORMANDIE -
Région Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie, à partir de 2016, et des régions Basse-Normandie et Haute-Normandie pour les années 2014 et 2015. Lire le communiqué de presse.
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CRC NORMANDIE -
Rapport annuel 2023
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2023 de son rapport annuel.
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CCOGDA -
Région Normandie - Gestion des lycées
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie (gestion des lycées) pour les exercices 2018 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Région Normandie - Filière équine
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie (filière équine) pour les exercices 2018 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Contrôle de la Région Normandie
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie, à partir de 2016, et des régions Basse-Normandie et Haute-Normandie pour les années 2014 et 2015.
CRC NORMANDIE -
Rapport annuel 2022
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins (CCOGDA) rend public son rapport annuel 2022. La CCOGDA a décidé de procéder, pour la première fois depuis sa création, à un contrôle spécifique des comptes et de la gestion des trois organismes de gestion ...
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CCOGDA