La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) « Public Alto-Séquanais pour l’Accompagnement des Personnes Âgées et en Situation de Handicap » (Pasapah), situé dans le département des Hauts-de-Seine...
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Dans le cadre de l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes d’Île‑de-France a examiné l’activité et la gestion de l’association de l’aquifère des calcaires de Champigny-en-Brie « AQ...
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La chambre régionale des comptes d’Ile de France a examiné la gestion depuis 2014 de la commune de Courbevoie, située dans le département des Hauts-de-Seine. Cette commune accueille une population de plus de 80 000 habitants, en diminution depuis 2012 de 2,4 % par an en moyenne, au sein de laquelle ...
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L’association « Agence parisienne du climat » (APC), créée en 2010, compte notamment parmi ses membres fondateurs la Ville de Paris qui s’appuie sur elle pour mettre en œuvre les objectifs de son plan climat de 2007. Elle est un guichet unique pour les différents dispositifs, tant nationau...
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La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public territorial (EPT) Grand-Orly Seine Bièvre depuis sa création le 1er janvier 2016, concomitante de celle de la Métropole du Grand Paris. Cet EPT, dont le siège est à Vitry-sur-Seine, réunit 24 communes d’un...
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L’association « Paris université club - cité internationale » (PUC), club omnisports créé à Paris en 1906 est un des premiers clubs parisiens avec plus de 9 000 adhérents. D’autres structures juridiques, issues du PUC omnisports évoluent sous son nom, avec son accord, puisqu’il leur a délégué les dr...
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La communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF), créée le 1er janvier 2017, compte 26 communes et plus de 70 000 habitants. Elle est le fruit d’une fusion des communautés de communes Pays de Fontainebleau et Entre Seine et Forêt et d’une extension à 18 communes des communautés de ...
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