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Ville de Paris : concession de la distribution du gaz et lutte contre le réchauffement climatique
Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est donné l’objectif d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du quart des émissions de gaz à effet de serre en Île-de-France. Paris fai...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Association pour l’industrie de Vaucluse (API 84) à Avignon (Vaucluse)
La chambre régionale des comptes a contrôlé l’association pour l’industrie de Vaucluse (API 84) pour les exercices 2019 à 2021, organisme gestionnaire du centre de formation d’apprentis (CFA), dénommé Nextech. L’association connaît des insuffisances en matière de comptabilité, de gestion budgétaire...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole du Grand Paris – L’utilisation du gaz naturel et la lutte contre le réchauffement climatique
Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est fixée pour objectif d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du tiers des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire de la ...
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (Paris)
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Établissement public territorial de bassin (ETPB) Seine Grands Lacs
La chambre a contrôlé l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs (EPTB) sur les exercices 2017 à 2021. L’EPTB Seine Grands Lacs joue un rôle essentiel dans la mise en oeuvre de la politique de l’eau à l’échelle régionale. Cet organisme a été créé en 1969 pour gérer les quatre la...
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Centre hospitalier René Dubos à Pontoise (Val-d'Oise)
Le centre hospitalier René Dubos à Pontoise dispose de 14 sites sur le territoire de santé et présente une offre de soins diversifiée : médecine, chirurgie, obstétrique, psychiatrie, soins de suite et de réadaptation et hébergement de personnes âgées dépendantes. Il dispose d’équipements techniques ...
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Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (Chicas) à Gap (Hautes-Alpes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé depuis 2011 le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud Gap-Sisteron (Chicas) dans les Hautes-Alpes. La chambre constate les difficultés structurelles de l’établissement et le caractère surdimensionné du plan directeur ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Bollène (Vaucluse)
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes Rhône Lez Provence CCRLP (Vaucluse)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2019 la communauté de communes Rhône Lez Provence (CCRLP), intercommunalité de 24 000 habitants au nord du Vaucluse. La chambre constate que la situation financière est saine grâce à une fiscalité économique ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) des Bouches-du-Rhône (Bouches-du-Rhône)
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