Contrôle de la gestion : exercices 2006 et suivants
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Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est donné l’objectif d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du quart des émissions de gaz à effet de serre en Île-de-France. Paris fai...
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La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle coordonné de neuf collectivités – les communes d’Albi, Cahors et Montauban ; les communautés d’agglomération de l’Albigeois, du Grand Cahors et du Grand Montauban ; les départements du Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne pour les ex...
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion du conseil départemental du Tarn-et-Garonne pour les exercices 2013 et suivants. L'examen a porté sur la qualité de l'information financière et comptable, la situation financière, l'analyse de la dette, la protection de l'enfance e...
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Valence d’Agen (Tarn-et-Garonne) au titre des exercices 2015 et suivants
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Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est fixée pour objectif d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du tiers des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire de la ...
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La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale Énergies Services Occitans (Ene’O) pour les exercices 2016 à 2022.
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La chambre a contrôlé l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs (EPTB) sur les exercices 2017 à 2021. L’EPTB Seine Grands Lacs joue un rôle essentiel dans la mise en oeuvre de la politique de l’eau à l’échelle régionale. Cet organisme a été créé en 1969 pour gérer les quatre la...
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Le centre hospitalier René Dubos à Pontoise dispose de 14 sites sur le territoire de santé et présente une offre de soins diversifiée : médecine, chirurgie, obstétrique, psychiatrie, soins de suite et de réadaptation et hébergement de personnes âgées dépendantes. Il dispose d’équipements techniques ...
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