La chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie son rapport de synthèse du suivi de ses recommandations formulées en 2023 pour lesquelles les organismes contrôlés devaient, en 2024, lui rendre compte du degré de mise en œuvre. Le taux de mise en œuvre totale ou partielle est de 71 %. Deux au...
Voir la publication
1
1 Document
En application des articles L. 243-9 et L. 243-9-1 du code des juridictions financières. Concernant les recommandations adressées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2022.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2020, la gestion de la communauté d'agglomération de la région dieppoise (CARD).
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la région Île-de-France dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes relative au logement des étudiants. À la rentrée 2022, l’Île-de-France est la première région étudiante avec 793 000 étudiants...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la gestion de la société Paris Region Venture Fund (PRVF) et de la région d’Île-de-France qui a créé et abondé cette société dont elle est l’associée-unique. Paris Region Venture Fund (PRVF) est un fonds de capital risque en ph...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie pour les exercices 2018 à 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la région Ile-de-France au cours des exercices 2014 et suivants. Elle a d’abord pu constater que la région n’avait que très peu suivi les recommandations issues de son précédent contrôle.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gouvernance et à l’organisation de la région Île-de-France, pour la période courant de 2010 à 2015.
Voir la publication
1
1 Document
Le contrôle de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la région Normandie a porté sur les aides à la filière équine et sur la gestion des lycées.