La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune du Val d'Ajol pour la période débutant avec l'exercice 2017. Elle a porté une attention particulière à la gestion durable de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune du Val d'Ajol est pr...
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La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bréviandes sur les exercices 2019 à 2023. Même si la situation financière demeure satisfaisante à fin 2023, plusieurs indicateurs de gestion se sont dégradés depuis 2020. La poursuite de la progression...
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La communauté de communes du Warndt est un établissement public de coopération intercommunale regroupant cinq communes de Moselle, totalisant environ 18 500 habitants, dont la commune de Creutzwald est la ville centre. La communauté poursuit malgré la modestie de ses moyens des objectifs ambitieux p...
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La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté urbaine devenue métropole du Grand Nancy pour les exercices 2013 à 2018, en intégrant quand elle le pouvait les informations les plus récentes relatives à l'activité de 2019. L'instruction et la procédur...
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Quatrième ville du Grand Est, Mulhouse rassemble 112 812 habitants en 2017. La commune, dont le revenu médian disponible par foyer est faible, est la ville-centre de la communauté d'agglomération « M2A », avec laquelle elle met en oeuvre des services communs.
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La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) pour les exercices 2016 et suivants. Située dans le département de la Moselle au nord de Metz, la CCPOM a été créée en 2000. Avant le retrait de la commune de Roncourt début 2022, elle regroupa...
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La chambre régionale des comptes Grand Est publie dans ce rapport de synthèse, un état des suites données aux 189 recommandations de performance (39 %) et rappels du droit (61 %) contenus dans 25 rapports d’observations définitives, par les collectivités (région, départements, communes, intercommuna...
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Le rapport de synthèse de la chambre sur le pilotage de l’investissement par les collectivités met en évidence un pilotage souvent insuffisant, malgré son importance pour la transparence et la viabilité financière à long terme. Les travaux réalisés montrent des disparités dans l’attention accordée a...
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