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Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du centre aquatique « La Piscine » de Fécamp (Seine-Maritime)
Jugement des comptes de l'exercice 2014 - Jugement infirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2019-1763 du 18 juillet 2019.
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CRC NORMANDIE -
Maison de retraite d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne - Syndicat d'adduction d'eau potable de Fontaine-la-Soret (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Maisons de retraite de Brionne et d'Harcourt - Communauté de communes de Brionne - Syndicat interhospitalier d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Communauté d'agglomération de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) - Muhouse - (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 23 décembre 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion des piscines et centres aquatiques publics de la Communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération à compter de l'année 2011.
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CRC GRAND EST -
Communauté urbaine de Strasbourg (Bas-Rhin)
La chambre a contrôlé la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) devenue Eurométropole de Strasbourg le 1er janvier 2015. La situation financière de la métropole, bien que non préoccupante, a été affectée par la fermeture de l’usine d’incinération en 2015 rendue nécessaire pour effectuer des travaux ...
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CRC GRAND EST -
Commune de Bruyères (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bruyères (3 130 habitants). Centre-bourg de la communauté de communes de Bruyères Vallons des Vosges, à mi-chemin entre Épinal et Saint-Dié-des-Vosges, elle dispose de différents services à la populatio...
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CRC GRAND EST -
Commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime).
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Évreux (Eure)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune d’Evreux pour les exercices 2012 et suivants.
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de Caux-Austreberthe - Pavilly (Seine-Maritime)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE