-
Syndicat intercommunal Territoire d'énergie Mayenne (TEM)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal Territoire d’énergie Mayenne (TEM) qui est en 2021 le troisième investisseur local du territoire départemental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
La chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire publie le 16 novembre 2021 son rapport d'observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'agglomération Territoires Vendômois pour les exercices de 2017 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Région des Pays de la Loire - Enquête sur les politiques locales d'aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Conseil général de la Vendée - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de La Roche-sur-Yon - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération de La Roche-sur-Yon - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Enquête sur les politiques locales d’aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée) à partir de l’exercice 2007
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Société d'économie mixte (SEM) Oryon - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Association pour le développement du Pays yonnais (Adepy) - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Vendée - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE