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Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du centre aquatique « La Piscine » de Fécamp (Seine-Maritime)
Jugement des comptes de l'exercice 2014 - Jugement infirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2019-1763 du 18 juillet 2019.
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CRC NORMANDIE -
Maison de retraite d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne - Syndicat d'adduction d'eau potable de Fontaine-la-Soret (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Maisons de retraite de Brionne et d'Harcourt - Communauté de communes de Brionne - Syndicat interhospitalier d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime).
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Évreux (Eure)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune d’Evreux pour les exercices 2012 et suivants.
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de Caux-Austreberthe - Pavilly (Seine-Maritime)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de la Sologne des rivières (Loir-et-Cher)
Dotée d'une dénomination à fort identifiant géographique, la communauté de communes Sologne des Rivières (CCSR) s'est initialement construite autour de neuf communes. Elle n'en compte plus que sept aujourd'hui après les retraits de Loreux en 2012 et de Marcilly-en-Gault en 2018. Ces départs comme la...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Société publique locale Aquabowling des Falaises - Criquetot-l'Esneval (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société publique locale Aquabowling des Falaises pour les années 2011 à 2016.
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CRC NORMANDIE -
Comité des œuvres sociales du département de la Seine-Maritime (APSM) (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du comité des œuvres sociales du département de la Seine-Maritime pour les exercices 2014 à 2018.
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