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Groupement d'intérêt public (GIP) Musées de territoires finistériens (Finistère)
Le GIP Musées de territoires finistériens a assuré la gestion du musée de l’ancienne abbaye de Landévennec, de l’écomusée des Monts d’Arrée et du musée de l’école rurale de Bretagne. Initialement gérés par le parc naturel régional d’Armorique, ces équipements l’ont été, jusqu’en 2018, par trois asso...
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CRC BRETAGNE -
SPL Territoires publics, groupement d’employeurs et GIE Territoires, à Rennes (Ille-et-Vilaine)
L’ensemble « Territoires » est composé de cinq entités juridiques régies par le droit privé. Le contrôle de la chambre a porté sur la société publique locale d’aménagement (SPLA) Territoires publics, le groupement d’employeurs, qui salarie les équipes opérationnelles de l’ensemble, et le Groupement ...
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CRC BRETAGNE -
Syndicat intercommunal Territoire d'énergie Mayenne (TEM)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal Territoire d’énergie Mayenne (TEM) qui est en 2021 le troisième investisseur local du territoire départemental.
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Établissement public local Finistère 360°, Tourisme, Nautisme et Territoires (Finistère)
Jugement des comptes - Exercices 2016 et 2017
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Société d'économie mixte (SEM) Territoires et Développement - Rennes (Ille-et-Vilaine)
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Région des Pays de la Loire - Enquête sur les politiques locales d'aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie
Rapport d'observations définitives
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Conseil général de la Vendée - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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Commune de La Roche-sur-Yon - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération de La Roche-sur-Yon - Enquête sur les politiques locales d'aides économique aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Enquête sur les politiques locales d’aides économiques aux entreprises et de développement économique sur le territoire du Pays Yon et Vie (Vendée) à partir de l’exercice 2007
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