1847 résultats pour “Eau”

Le SMG Eau 35 finance la réalisation des ouvrages d’alimentation en eau potable de ses collectivités adhérentes, à travers la gestion d’un fonds de concours départemental. Celui-ci est constitué d’une redevance collectée pour son compte par les distributeurs d’eau potable auprès de chaque abonné du ...

Le syndicat mixte Eau des Bruyères (SMEDB) est né en 2020 de la fusion de deux anciens syndicats intercommunaux des eaux et de l’adhésion de deux intercommunalités. Situé dans le département d'Ille-et-Vilaine, au sud-ouest de Rennes, il assure la production et la distribution d’eau potable sur un te...

Le SIEFT, dont le siège se situe à Janzé en Ille-et-Vilaine, a pour mission d’assurer la production et la distribution d’eau potable sur son territoire.  

Le syndicat mixte Eau du Morbihan exerce la compétence production et transport pour 196 communes et 396 800 habitants et la compétence distribution sur 109 d’entre elles, soit 113 060 abonnés. Ses 12 unités de production, alimentées par des barrages et des captages en surface et souterrains, sont re...

La chambre a prononcé le 7 avril 2020 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat intercommunal des eaux de Wintersbourg.

La chambre a publié le 18 septembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 10 mai 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.

La chambre a publié le 10 mai 2019 le 2e avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.

La chambre a publié le 22 mars 2018 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la communauté de communes Terre d'Eau pour les années 2011 et suivantes.

Le syndicat des eaux Laffon de Ladebat (SIELL), situé dans le département de la Meuse, est compétent en matière d'alimentation en eau potable et dessert, au 1er janvier 2022, une population de 11 441 habitants pour 6 543 abonnés. Entre 2016 et 2022, le prix de l'eau, pour la part variable revenant ...