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Commune d'Ornans - Association amicale du personnel (Doubs)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Comité d'action sociale des personnels communaux de l'agglomération dijonnaise (CAS) (Côte-d'Or)
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Commune de Chevigny-Saint-Sauveur (Côte-d'Or)
Chevigny-Saint-Sauveur jouit d’une situation économique et démographique favorable, en partie liée à une politique communale volontariste, qui lui assure des ressources fiscales importantes et dynamiques. S’appuyant sur cette base solide, la commune a su maintenir une situation financière saine. L...
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Commune de Sens (Yonne)
Comptant 25 000 habitants, Sens est la deuxième commune du département de l’Yonne (89). Sur la période 2012-2016, la commune a vécu plusieurs évolutions notables qui ont eu un impact sur ses finances : - le transfert de la compétence « éclairage public » à la commun...
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Communauté de communes de la Plaine dijonnaise (Côte-d'Or)
La communauté de communes de la Plaine dijonnaise (CCPD) est un établissement public de coopération intercommunale, situé à une vingtaine de kilomètres au sud-est de Dijon, qui rassemble 25 communes pour 22 000 habitants. Avec des recettes réelles de fonctionnement de 7 M€ et 160 agents (1...
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Commune de Saint-Claude (Jura)
Pour la CRC Bourgogne-Franche-Comté, qui en a étudié la gestion de 2011 à 2015, la situation financière de la commune de Saint-Claude reste précaire sur toute cette période. Entre 2011 et 2015, les charges de gestion diminuent (1,3 %) du fait du transfert à la communauté de communes du conservatoir...
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Centre hospitalier La Chartreuse (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier La Chartreuse à Dijon concernant les exercices 2011 et suivants.
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Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Besançon (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier régional universitaire de Besançon concernant les exercices 2011 et suivants.
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Communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône)
La chambre publie un rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône) concernant les exercices 2015 et suivants.
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Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (Yonne)
La communauté d’agglomération du Grand Sénonais (CAGS) créée le 1er janvier 2016, regroupe depuis cette date 27 communes déjà membres de la communauté de communes du Sénonais pour la plupart, membres de la communauté de communes du Villeneuvien pour les autres.
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