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Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Commune de Saulieu (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Dijon Métropole (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2017 et suivants.
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Groupement hospitalier de la Haute-Saône
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement hospitalier de la Haute-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud pour les exercices 2018 et suivants.
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Maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours du Doubs pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Pays de Montbéliard Agglomération (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants.
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Maison des adolescents de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale Adobase 71 pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Haute-Saône
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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