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Commune de Champagnole (Jura)
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Commune de Montbard (Côte-d'Or)
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Communauté de communes du Pays de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
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Commune de Mirebeau-sur-Bèze (Côte-d'Or)
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Commune d'Étang-sur-Arroux (Saône-et-Loire)
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Commune de Saulieu (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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Commune de Cosne-Cour-sur-Loire (Nièvre)
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Communauté de communes Loue Lison (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Loue Lison concernant les exercices 2017 et suivants.
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Département du Territoire de Belfort
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département du Territoire de Belfort concernant les exercices 2019 et suivants.
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