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Grand Belfort Communauté d'agglomération (Territoire de Belfort)
Grand Belfort communauté d’agglomération est un établissement public de coopération intercommunale, rassemblant 53 communes et 105 000 habitants, qui couvre la majeure partie du département du Territoire de Belfort. Ce territoire présente un parc de logements vieillissant et un marché du logeme...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Organisation
La chambre régionale des comptes de Bourgogne - Franche-Comté est dirigée par le président, conseiller maître de la Cour des comptes. Le ministère public est assuré par la procureure financière, magistrate déléguée dans ces fonctions. Les sections La chambre régionale des comptes de Bourgogn... -
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Besançon (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier régional universitaire de Besançon concernant les exercices 2011 et suivants.
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Commune de Montbéliard (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Commune de Giromagny (Territoire de Belfort)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Commune de Tonnerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Commune de Saulieu (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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