-
Caisse des écoles de Tsingoni (Mayotte)
La caisse des écoles de Tsingoni a été créée en 2017. La commune lui a progressivement transféré différentes de ses compétences. Toutefois, ces transferts restent inaboutis et une confusion entre les attributions de la caisse et celles de la commune persiste.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Caisse des écoles de Mamoudzou (Mayotte)
La caisse des écoles (CDE) de Mamoudzou, établissement public communal doté d’une autonomie juridique, est délégataire pour le compte de sa ville, de la gestion du plan d’aide à la restauration scolaire (PARS), des accueils collectifs de mineurs (ACM) avec ou sans hébergement et des dispositifs de r...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Caisse de retraite des fonctionnaires de Mayotte (CRFM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le jugement sur les comptes de la Caisse de retraite des fonctionnaires de Mayotte (CRFM) pour l'exercice 2013.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Caisse des écoles d'Audincourt (Doubs)
Jugement
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles d'Audincourt (Doubs)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles de Dole (Jura)
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse de retraite de Mayotte (Mayotte)
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Caisse des écoles de Larnod et Pugey (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse de retraite des fonctionnaires de Mayotte (Mayotte)
Contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Caisse des écoles de la ville de Dole (Jura)
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ