4283 résultats pour “contrôle hiérarchisé de la dépense”

La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.

Le département du Pas-de-Calais est le 7e département le plus peuplé de France. Sa population est à la fois jeune (un cinquième des habitants a moins de 18 ans), peu aisée (le taux de pauvreté[1] est de 20 %), et fragile (le taux de mortalité prématurée[2] est de 2,8 ‰), ce qui explique à la fois qu...

Le département de l’Oise, marqué par une forte composante rurale au nord et un tissu urbain de villes moyennes assez dense au sud, compte plus de 823 000 habitants et regroupe 692 communes. Sa population est plus jeune que la moyenne nationale. Les précédentes observations de la chambre sur la gest...

Le Siden-SIAN est un syndicat mixte qui exerce, pour le compte de ses adhérents, plusieurs compétences ayant trait à l’eau, principalement dans le département du Nord, mais aussi dans le Pas-de-Calais, l’Aisne et la Somme. En 2021, 644 communes et intercommunalités lui ont confié le service public i...

Avis de contrôle budgétaire n° 25 CB 01

Contrôle budgétaire du Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) - Article L.1612-15 du CGCT

En 2023, le budget du département de l’Aisne s’élève à plus de 645 M€ de produits de gestion consolidés, dont 620 M€ pour le budget principal. La collectivité emploie plus de 2 700 agents. La fiabilité des comptes et l’information financière se sont améliorées grâce à l’expérimentation sur la certif...

Avis de contrôle budgétaire

Avis de contrôle budgétaire