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Caisse des écoles d'Audincourt (Doubs)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles d'Audincourt (Doubs)
Rapport d'observations définitives
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Caisse des écoles de Dole (Jura)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles de Larnod et Pugey (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles de la ville de Dole (Jura)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse des écoles de Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Caisse des écoles de Dole (Jura) (2e avis)
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Office public de l'habitat Domanys (Yonne)
Domanys, l’office public de l’habitat (OPH) de l’Yonne a frôlé la cessation de paiement. Son sauvetage a été organisé en 2011 dans le cadre d’un plan de rétablissement de l’équilibre contracté avec l’État, la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) et le département de l’Yonne. Domany...
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Centre hospitalier du Chinonais (Indre-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire a examiné la gestion du Centre hospitalier du Chinonais pour les exercices 2012 et suivants. Le centre hospitalier du Chinonais (CHC), ancien Engineer Depot of US Army et US Army Hospital ouvert en 1951 dans le cadre des accords de...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Société d'économie mixte (SEM) Orléans gestion (Loiret)
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