-
Séance solennelle d'installation du 17 novembre 2022
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 17 novembre 2022 une audience solennelle. A cette occasion, elle a installé Yann Pavic en qualité de magistrat et recueilli la prestation de serment de Maryline Bouveret en qualité de vérificatrice.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
L'abattoir d'Ambert (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Ambert et de la communauté de communes Ambert Livradois-Forez, pour les exercices 2017 et suivants, en ce qui concerne leur gestion de ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Joyeuse (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Joyeuse pour les exercices 2014 à 2019. Celui-ci a été effectué avant que l’état d’urgence sanitaire ait été déclaré le 24 mars 2020, et la chambre n’a pu en mesurer les conséque...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes du pays de Gex (01) : rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération de Roanne (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Roanne (Roannais agglomération) pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (RLV) pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les do...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes des Balcons du Dauphiné (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Balcons du Dauphiné pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Société anonyme d’économie mixte « Le parc thermal de Montrond-les-Bains » (Loire)
Rapport d'observations définitives concernant l’examen de la gestion de la société anonyme d’économie mixte (SAEM) « Le parc thermal de Montrond-les-Bains » pour les exercices 2008 à 2015, mené parallèlement aux contrôles de la commune de de Montrond-Les-Bains » et de la société civile immobilière (...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune d'Autrans-Méaudre-en-Vercors (Isère)
Ce rapport portant sur la commune d’Autrans-Méaudre-en-Vercors (Isère), s’inscrit dans le cadre exclusif des travaux de la formation inter juridictions sur la gestion durable de la forêt. Cette enquête vise à établir un état des lieux de l’adaptation des politiques de gestion de la forêt au changeme...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département de la Loire - Station de Chalmazel. Enquête : L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la station de Chalmazel gérée par le département de la Loire, à compter de 2017. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des jur...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES