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Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat Intercommunal du Centre et Sud de la Martinique (SICSM)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, art. L.1612-12. Considérant que, par arrêté préfectoral du 2 décembre 2015, la CAESM s’est substituée au SICSM pour les compétences « Eau » et « Assainissement » à compter du 1er janvier 2017 ; que le préfet de la Martinique a saisi la chambre, d’une part, sur le...
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat intercommunal du centre et du sud de la Martinique (SICSM)
Jugement n° 2020-0001 - exercices 2015 à 2016
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CRC MARTINIQUE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (CGFPT) de la Martinique
Jugement n° 2021-0006 - exercices 2015 à 2018
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat du Centre et du Sud de la Martinique (SICSM) (Martinique)
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat intercommunal du centre et du sud de la Martinique (SICSM) (Martinique)
Jugement des comptes - n°2018-0008 - Exercices 2011 à 2014.
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CRC MARTINIQUE -
Centre communal d'action sociale de Fort-de-France (Martinique)
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat Intercommunal du Centre et du Sud de la Martinique (SICSM) (Martinique)
Avis de contrôle de certaines conventions
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Syndicat intercommunal du Centre et du Sud de la Martinique (SICSM) (Martinique)
Avis de contrôle de certaines conventions
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CRC MARTINIQUE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Martinique (Martinique)
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