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473 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Le patrimoine des ménages
Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes et président du Conseil des prélèvements obligatoires, a présenté le rapport sur le patrimoine des ménages, devant la Commission des finances de l'Assemblée nationale le 4 mars 2009.
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CPO -
Centre de formation des personnels communaux (CFPC)
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CDBF -
Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le jugement n° 2020-003 sur l'Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM) Le syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Mayotte (SIEAM), devenu aujourd’hui le syndicat mixte d’eau et ...
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CRC MAYOTTE -
Amicale du personnel du syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (APSIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de l'amicale du personnel du syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (APSIEAM) pour les exercices 2013 et suivants.
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CRC MAYOTTE -
Centre hospitalier de Ste-Anne - Dépenses de personnel
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CDBF -
Caisse de retraite du personnel naviguant professionnel de l'aéronautique civile
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CDBF -
Ministère de la Recherche et de l'Industrie - Rétribution du personnel enseignant de l'École supérieure de métrologie
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CDBF -
Association pour la formation et le développement maritime et aquacole à Mayotte
Créée le 21 juillet 1993, l’association pour la formation et le développement maritime et aquacole à Mayotte (AFODEMAM) est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle a pour mission générale d’oeuvrer à la conception et à la promotion des enseignements par l’école ...
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CRC MAYOTTE -
Deux nominations à la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins
Sur proposition de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, le Premier ministre a nommé Yves Rolland, président de chambre à la Cour, président de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins (CCOGDA). Emmanuel Marcovitch est nommé r...
CCOGDA -
Prélèvements à la source et impôt sur le revenu
Didier Migaud, Premier président et président du Conseil des prélèvements obligatoires, a présenté le rapport "Prélèvements à la source et impôt sur le revenu" jeudi 16 février 2012.
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CPO