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Caisse des écoles - Caisse des écoles de Libourne (Gironde)
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse de crédit municipal de Bordeaux (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0088 - Budget 2024, article L. 1612-5 du Code général des collectivités territoriales
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse des écoles - Caisse des écoles d'Angoulême (Angoulême (Charente))
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse de crédit municipal de Bordeaux (Gironde)
Le contrôle mené par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine éclaire la gestion de la caisse de crédit municipal de Bordeaux CCMB, objet de plusieurs procédures conduites par la justice et le superviseur bancaire (l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution ACPR. Le rapport détail...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse des Ecoles de Salles (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 30 décembre 2016, un arrêt n°212-735-II « Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) ».
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CDBF -
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 30 décembre 2016, un arrêt n°212-735-II « Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) ».
CDBF -
Caisse du crédit municipal de Bordeaux (Gironde)
Jugement des comptes n°2022-0006 - Exercices 2017 et 2018
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse des écoles - Sillars (Vienne)
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Caisse des écoles de Limoges (Haute-Vienne)
Rapport d'observations définitives
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