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Office départemental de l'eau (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion - Exercices 2009 et suivants. L’office de l’eau (ODE) de la Martinique est un établissement public local à caractère administratif, rattaché initialement à la collectivité départementale. Institué par la loi du 13 décembre 2000...
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CRC MARTINIQUE -
Société martiniquaise des eaux (SME) (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Contrôle des comptes et de la gestion - Année 2009 et suivantes. L’exploitation des services d’eau potable et d’assainissement collectif du périmètre du syndicat intercommunal du centre et du sud de la Martinique (SICSM) est assuré par la Société martiniquaise de...
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CRC MARTINIQUE -
Office de l'eau de la Martinique
Jugement des comptes n° 2018-0009 - exercice 2012
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CRC MARTINIQUE -
Agence de l’eau Seine-Normandie (AESN)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 4 septembre 2018, un arrêt n°222-771 « Agence de l’eau Seine-Normandie (AESN) ».
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CDBF -
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique
« [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement.
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 15 décembre 2017, un arrêt n°217-730-II « Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) ».
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CDBF -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 8 de la Martinique
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour assure...
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CRC MARTINIQUE -
Régie communautaire de l'eau et de l'assainissement - Odyssi (Martinique)
Jugement des comptes Exercices 2009 à 2012 - Débet JUGEMENT FRAPPE D'APPEL
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CRC MARTINIQUE -
Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) - Question prioritaire de constitutionnalité (QPC)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 21 juin 2016 un arrêt n°209-730-I « Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) - Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) »
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CDBF -
Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) - Question prioritaire de constitutionnalité (QPC)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 21 juin 2016 un arrêt n°209-730-I « Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) - Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) »
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