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Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
District de Paluel - Cany-Barville (Seine-Maritime)
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes Ardenne Rives de Meuse (Ardennes)
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CRC GRAND EST -
Groupement d'intérêt public Objectif Meuse (Meuse)
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CRC GRAND EST -
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (Paris)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Établissement public territorial de bassin (ETPB) Seine Grands Lacs
La chambre a contrôlé l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs (EPTB) sur les exercices 2017 à 2021. L’EPTB Seine Grands Lacs joue un rôle essentiel dans la mise en oeuvre de la politique de l’eau à l’échelle régionale. Cet organisme a été créé en 1969 pour gérer les quatre la...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal à vocation unique syndicat d'irrigation drômois (Drôme)
Le représentant de l'Etat dans le département de la Drôme l'a saisie en application de l'article L.1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif 2022 du syndicat d'irrigation drômois n'a pas été voté en équilibre.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes de Chinon Vienne Loire (Indre-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Centre Val-de-Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la communauté de communes Chinon Vienne Loire (Indre-et-Loire) pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Hospices civils de Lyon (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion des Hospices civils de Lyon (HCL) pour les exercices 2016 et suivants. Le contrôle des HCL s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale commune à l...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier René Dubos à Pontoise (Val-d'Oise)
Le centre hospitalier René Dubos à Pontoise dispose de 14 sites sur le territoire de santé et présente une offre de soins diversifiée : médecine, chirurgie, obstétrique, psychiatrie, soins de suite et de réadaptation et hébergement de personnes âgées dépendantes. Il dispose d’équipements techniques ...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE