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Association Amicale du personnel municipal de Metz et assimilés (Moselle)
Rapport d'observations définitives
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CRC GRAND EST -
Conseil général du Loiret - Prise en charge des personnes âgées dépendantes (Loiret)
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Comité social du personnel de la métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics (métropole de Lyon)
La chambre a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du comité social (COS) du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics, pour les exercices 2015 à 2021.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association du personnel communal du Grand-Quevilly (Seine-Maritime)
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CRC NORMANDIE -
Gestion des personnels de la Province des Îles Loyauté (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse de solidarité du personnel communal de Vanves (Hauts-de-Seine)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Association - Comité social du personnel de la ville de Lyon (Rhône)
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association des personnels de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg (Bas-Rhin)
Rapport d'observations définitives
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CRC GRAND EST -
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut - Tome 1 Les personnels contractuels (Nord)
Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) compte, au 1er janvier 2019, 47 communes et 160 130 habitants. Pour assumer ses missions, cet ensemble intercommunal emploie, au 31 décembre 2018, 180 agents, représentant 174,92 équivalents temps ple...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Association « Gestion associative de l’action culturelle du personnel de la région Auvergne-Rhône-Alpes » (Gaaspar)
Les observations de la chambre portent sur la gouvernance, les prestations délivrées, la politique d’achat, la fiabilité des comptes et la situation financière.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES