12331 résultats pour “territoires”

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

Le GIP Musées de territoires finistériens a assuré la gestion du musée de l’ancienne abbaye de Landévennec, de l’écomusée des Monts d’Arrée et du musée de l’école rurale de Bretagne. Initialement gérés par le parc naturel régional d’Armorique, ces équipements l’ont été, jusqu’en 2018, par trois asso...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Sud Territoire concernant les exercices 2012 et suivants.

L’ensemble « Territoires » est composé de cinq entités juridiques régies par le droit privé. Le contrôle de la chambre a porté sur la société publique locale d’aménagement (SPLA) Territoires publics, le groupement d’employeurs, qui salarie les équipes opérationnelles de l’ensemble, et le Groupement ...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département du Territoire de Belfort concernant les exercices 2019 et suivants.

Jugement - n° 2021-01 - 23-08-2021

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département du Territoire de Belfort concernant les exercices de 2012 et suivants.

La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes du Sud Territoire et de la commune de Delle pour les exercices 2019 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.

Accueil des JO, production de 38 000 logements par an, construction des 68 gares du Grand Paris Express : la politique d’aménagement sur le Grand Paris a a une occasion historique de contribuer au rééquilibrage Est-Ouest. Pourtant, sur 1000 projets en cours, seuls 6 sont déclarés d’intérêt...