Aller au contenu principal
Cour des comptes - Chambres régionales et territoriales des comptes - retour à l'accueil Cour des comptes - Chambres régionales et territoriales des comptes - retour à l'accueil
EN Fr
    • Rapports Cour
    • Rapports CRTC
    • Jurisprudence commentée
    • Rapports d'activité
    • Discours et interventions
    • Nous découvrir
    • Organisation
    • Déontologie
    • International
    • Actualités
    • Nous rejoindre
    • Histoire et patrimoine
  • Les CRTC
    • Auvergne-Rhône-Alpes
    • Bourgogne-Franche-Comté
    • Bretagne
    • Centre-Val de Loire
    • Corse
    • Grand Est
    • Guadeloupe, Guyane et Martinique
    • Hauts-de-France
    • Île-de-France
    • La Réunion et Mayotte
    • Normandie
    • Nouvelle-Aquitaine
    • Nouvelle-Calédonie
    • Occitanie
    • Pays de la Loire
    • Polynésie française
    • Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Saint–Barthélemy et Saint-Martin
    • Saint–Pierre-et-Miquelon
    Rôle et activités Nous rejoindre
    • Haut Conseil des finances publiques (HCFP)
    • Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)
    • Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins (CCOGDA)
    • Participation citoyenne (je propose un thème de contrôle)
    • Plateforme de signalement (je signale une irrégularité financière)
    • Plateforme des évaluations de politique publique
  1. Accueil
  2. Résultats de la recherche
Accueil

Résultats de la recherche

TRIER PAR :

    Sort by *
    • Commune de Marseille - Marché de partenariat du stade Vélodrome (Bouches-du-Rhône)

      La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la commune de Marseille au titre du contrat de partenariat du stade Vélodrome. En 2010, la commune a signé avec la société Arema, un contrat de partenariat pour restructurer le stade puis l’entretenir et l’exploiter jusqu’en 2045...

      Voir la publication

      2

      2 Documents

      CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 20.09.2024

    Filtres actifs

    • 2024 Supprimer ce filtre
    • Marseille Supprimer ce filtre
    • Tout supprimer Supprimer ce filtre
    Date
    • 2025 (1)
    • (-) 2024 (1)
    • 2022 (1)
    • 2019 (2)
    • Antérieur à 2019 (10)
    Institutions
    • CRTC (1)
      • CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (1)
    Type de document
    • Rapports (1)

    Localisation

    Résultats par localisation
    Cour des comptes (aller à l'accueil)

    Nous rejoindre

    • À la Cour
    • Dans les CRTC
    • Offres d'emploi

    SERVICES

    • Code des juridictions financières
    • Documents
    • Glossaire
    • FAQ
    • Contact
    • Marchés publics

    INFORMATION

    • Communiqués
    • Contact Presse
    • Lettre d'information
    • Alertes quotidiennes
    • Flux RSS
    • Plan du site
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Suivez-nous sur X
    • Suivez-nous sur Facebook
    • Suivez-nous sur Youtube
    • Suivez-nous sur LinkedIn
    • Suivez-nous sur Instagram
    • Suivez-nous sur Youtube Channel
    • Crédits
    • Mentions légales
    • Cookies
    V2.1.21

    Votre navigateur WEB est obsolète. Mettez-le à jour pour plus de sécurité et de rapidité pour une meilleure expérience sur ce site