44 résultats pour “territoires”

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Haute-Marne pour les exercices 2018 et suivants. Le GIP Haute-Marne, créé en 2000 en vue de la création du site de stockage géologique profond de déchets radioactifs de l’ Agence...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2018 et suivants du parc naturel régional des Vosges du Nord, créé le 30 décembre 1975. D’une superficie de plus de 127 000 hectares, situé à la fois sur les départements de la Moselle et du Bas Rhin, le p...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, à compter de l’exercice 2019, les comptes et la gestion du syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle Est. Ce syndicat assure le transport et le traitement des déchets ménagers d’un territoire de plus de 360 000 ...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion du CHRU de Nancy, sur le thème de ses urgences, dans le cadre d’une enquête nationale, pour la période débutant en 2018. Cet hôpital est implanté sur le territoire de la métropole du Grand Nancy, dans le département de Meurthe-et-Mos...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (7 700 habitants), intercommunalité située en zone rurale, à l’est de Troyes, sur la période 2018 à 2023. Malgré les services qu’elle offre à la population et aux communes,...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les politiques conduites par la ville et l’Eurométropole de Strasbourg entre 2018 et 2022 pour adapter le territoire au changement climatique. Le contrôle a porté sur la planification de l’adaptation, l’organisation de son pilotage, sa programmati...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Commercy sur les exercices 2017 à la période la plus récente. Commercy présente une situation financière satisfaisante. Ses excédents réguliers ainsi que sa capacité à mobiliser des subventions devraien...

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier de Langres. Hôpital de proximité permettant le maintien d’une offre de soins hospitalière sur son bassin d’attractivité, le CH de Langres a une situation financière durablement dégradée. Pour pe...

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier de Chaumont. Établissement de santé généraliste, permettant le maintien d’une offre de soins hospitalière sur son bassin d’attractivité, le CH de Chaumont a une situation financière profondément...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du parc naturel régional de la forêt d’Orient (Aube) au titre des exercices 2018 et suivants. Le parc concourt aux missions prévues par la loi, notamment la protection de l’environnement, l’aménagement et le développement de son territoire, la sensibil...