144 résultats pour “contrôle hiérarchisé de la dépense”

La section pour le Piémont de la Cour des comptes italienne (Corte dei Conti) et la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes ont établi un protocole d’accord le 9 mars 2023 pour mener des travaux communs de contrôle de la gestion sur le thème des musées. Cette synthèse est rédigée en ital...

Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-en-Bresse au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur les dépenses de communication des collectivités publiques, dont l’obj...

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) dite Grand Bourg agglomération (GBA) au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de Saint-Etienne Métropole et de la commune de Saint-Etienne pour les exercices 2018 et suivant. Ce contrôle contribue à une enquête régionale de la ch...

Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Villeurbanne au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la communication externe des collectivités publiques, dont l’o...

Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Chambéry au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la communication externe des collectivité territoriales et les dépenses affé...

Le contrôle des comptes et de la gestion du département du Puy-de-Dôme au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale de la chambre portant sur la communication externe des collectivités locales, et dont l’objectif est de mieux appréhender les aspects organis...

Le contrôle des comptes et de la gestion du Grand Chambéry au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la communication des collectivités locales et intercommunalités dont l’obj...

Le préfet du Puy-de-Dôme a saisi la chambre en vue de l’inscription d’une dépense de 1 504,32 € au budget de la commune de Saint-Éloy-les-Mines.

L'association « les canailloux », représentée par Maître Sénégas, a saisi la Chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu’une dépense obligatoire n’a pas été inscrite au budget 2024 de la commune de Brié-et-Angonnes...