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La gestion quantitative de l’eau
La chambre régionale des comptes, au travers du contrôle des comptes et de la gestion de plusieurs organismes de son ressort, a contribué à l’enquête sur la gestion quantitative de l’eau, qui est l’un des thèmes abordés dans le cadre du rapport public annuel 2023 de la Cour des comptes.
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Syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (SEBCS) pour les exercices 2016 et suivants.
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Société publique locale Eaux Barousse Comminges Save (SPL EBCS) (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes de la société publique locale Eaux Barousse Comminges Save (SPL EBCS),pour les exercices 2016 à 2021.
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Syndicat intercommunal à vocation multiple Saudrune Ariège Garonne (SAGe) (Haute-Garonne) et sa décision de rectification
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de plusieurs organismes en 2022.
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Commune de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)
Le préfet du département de la Haute-Garonne a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l’article L. 1612-5, au motif que le budget principal, ainsi que les budgets annexes « eau », « centre équestre » et « golf », présentent un défaut d’équilibre réel.
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Commune de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)
Le préfet du département de la Haute-Garonne a saisi la Chambre régionale des comptes, d'une part, sur le fondement de l'article L.1612-2 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2023 de la commune n'a pas été voté dans les délais mentionnés à cet article et, d'autre p...
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Société Bas Rhône Languedoc (BRL Holding)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la société Bas Rhône Languedoc (BRL Holding) au titre des exercices 2016 à 2021, ainsi que de sa filiale BRL
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Sète Agglopôle Méditerranée (SAM) (Hérault)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée (SAM) au titre des exercices 2017 et suivants.
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Société Bas Rhône Languedoc Exploitation (BRLE)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la société Bas Rhône Languedoc Exploitation (BRLE), filiale de BRL Holding, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2021.
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Syndicat mixte du bassin du Lot (SMBL)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte du bassin du Lot (SMBL) sur les exercices 2016 et suivants.
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