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Syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace-Moselle (SDEA) (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace-Moselle (SDEA Alsace-Moselle) pour les exercices 2016 à 2020. Le SDEA Alsace-Moselle gère tout ou partie du service public de l'eau potable, de l'assainissement, des eaux pluviales et le gran...
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Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA). Le syndicat a pour objectif de gérer le cycle complet de l'...
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Régie du syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la régie du Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA). L'empilement d'organes de gestion de l'eau et l...
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Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse (CABDLSM) (Meuse)
La communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse (CABDLSM), située dans le département de la Meuse, regroupe 33 communes pour un peu plus de 36 000 habitants. Fortement intégrée dès sa création au 1er janvier 2013, l'intercommunalité n'a pas connu, au cours de la période 2016-2020, d'évolution ...
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Communauté d'agglomération de Saint-Avold Synergie (Casas) (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Saint-Avold Synergie (Casas) pour les exercices 2017 et suivants. En dépit de ressources fiscales en augmentation, reversées largement à ses communes membres, la Casas n'autofinance que ...
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Communauté d'agglomération de Longwy (CAL) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle de la communauté d'agglomération de Longwy (CAL) sur les années 2016-2019. Elle a notamment analysé la situation financière de la communauté d'agglomération, la délégation de service public du golf international de Longwy et l'exercice...
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Commune de Bassu (Marne)
La chambre a publié le 14 septembre 2022 l'avis budgétaire n° 2022-0032 relatif à la commune de Bassu, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise (CASDDB) (Haute-Marne)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise (CASDDB) pour les exercices 2017 et suivants. Regroupant 60 communes et une population de 59 192 habitants, la CASDDB est l'intercommunalité la plus importante ...
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Commune de Contrexéville (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Contrexéville pour les exercices 2016 et suivants. La commune de Contrexéville qui compte 3 190 habitants au 1er janvier 2022 dispose de nombreux équipements qui en font un pôle important au sein de son ...
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Communauté d'agglomération d'Épinal (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération d'Epinal (CAE) créée le 1er janvier 2017 et qui regroupe 78 communes pour 114 654 habitants au centre du département des Vosges. La CAE a mis en place un réseau d'instances favorisant la ...
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