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Communauté de communes Coeur de Loire (Nièvre)
La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes Coeur de Loire pour les exercices 2017 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Communauté d'agglomération de Vesoul et commune de Vesoul (Haute-Saône)
La chambre a examiné la gestion de la communauté d'agglomération de Vesoul et de la commune de Vesoul pour les exercices 2015 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Commune de Mirebeau-sur-Bèze (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Mirebeau-sur-Bèze concernant les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Clamecy (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Clamecy concernant les exercices 2017 et suivants.
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Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes Entre Arroux, Loire et Sommepour les exercices 2017 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Commune de Château-Chinon Ville (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Château-Chinon Ville concernant les exercices 2014 et suivants.
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Département du Territoire de Belfort
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département du Territoire de Belfort concernant les exercices 2019 et suivants.
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Communauté de communes du Sud Territoire et commune de Delle (Territoire de Belfort)
La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes du Sud Territoire et de la commune de Delle pour les exercices 2019 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Communauté de communes des Vosges du Sud et commune de Giromagny (Territoire de Belfort)
La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes des Vosges du Sud et de la commune de Giromagny pour les exercices 2019 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Grand Belfort Communauté d'agglomération et commune de Belfort (Territoire de Belfort)
La chambre a examiné la gestion du Communauté d'agglomération du Grand Belfort et de la commune de Belfort pour les exercices 2019 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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