48 résultats pour “nucléaire”

L'institut Bergonié- quelques pistes d'amélioration détectées pour l'unique centre de lutte contre le cancer de Nouvelle-Aquitaine : la qualité du codage de l'activité pour assurer le recouvrement adéquat des recettes, la maîtrise de l'absentéisme du personnel non-médical, le maintien d'une capacité...

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien pour les exercices 2013 et suivants.

La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...

Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est fixé pour objectif d’atteindre la neutralité carbone à l'horizon de 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du quart des émissions de gaz à effet de serre en Île-de-Fra...

SFIL est un établissement de crédit créé en 2013 dans le cadre du plan de résolution ordonnée du groupe Dexia et reconnu « banque de développement » par la Commission européenne. SFIL était à l’origine détenue à 75 % par l'État, 5 % par la Banque postale et 20 % par la Caisse des dépôts et...

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a réalisé un bilan du rattachement organique et fonctionnel de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur, intervenu en 2009. À cette occasion, le législateur avait souhaité garantir le statut militaire des gendarmes, tout en pré...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine publie un rapport sur le CHU de Poitiers dans le cadre d’une enquête sur la gestion par les établissements de santé de la première vague de covid 19, parue dans le rapport public 2021 de la Cour des comptes. Les observations soulignent le rôle cent...

La pandémie de Covid-19, les restrictions d'activité qu'elle a entraînées et les mesures d'urgences et de soutien aux ménages et aux entreprises décidées par le Gouvernement ont eu des conséquences massives sur les finances publiques et sur la plupart des secteurs d'activité. La Cour a donc choisi d...

La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2020, accompagné de 65 analyses de l’exécution budgétaire. L’année 2020 a été marquée par la crise sanitaire et les interventions massives de l’État pour y répondre, qui se sont traduites par l’adoption de quatre lois de finances...

La chambre publie le 11 mars 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Brest (Finistère), pour les exercices 2015 et suivants