
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a tenu le vendredi 15 octobre 2021 son audience solennelle en présence du Premier président
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, sur la période 2016-2020 l’établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) du Petit Bosquet, situé dans le 12ème arrondissement de Marseille a...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2014, la politique d’entretien et d’exploitation du réseau routier non concédé par le département des Alp...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012 la gestion de Seyne-les-Alpes, commune de 1 350 habitants dans le département des Alpes-de-Haute-Provence. La chambre relève que sa situation financière est tendue, notamment à la suite des investissements réal...
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Vous trouverez ci-dessous la publication du rapport d’activité 2020 de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce carnet de bord est le fruit d’un travail collectif réalisé avec les moyens propres de la chambre. Il n’a d’autre ambition que de contribuer à une meilleure connaissa...
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de la commune de Fréjus dans le département du Var. La chambre relève le caractère préoccupant de la situation financière. Elle a également observé une politique volontariste de construction de logeme...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2012-2020 Villeneuve-Loubet, commune de 15 000 habitants dans les Alpes-Maritimes. La chambre constate que la commune ne connaît pas de difficulté financière en raison d’un niveau de ressources élevé. Elle invite l...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de la commune de La Bouilladisse dans le département des Bouches-du-Rhône. La chambre constate que la situation financière de la commune s’est dégradée progressivement et régulièrement depuis 2...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé de 2016 à 2018 la gestion de l’association régionale pour l’intégration (ARI). Cette structure, créée en 1985, regroupait, fin 2019, près d’une soixantaine de structures intervenant dans la prise en charge des personnes en situat...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de l’exercice 2013, le centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône (CGD-13), situé dans le 12ème arrondissement de Marseille. Il s’agit d’un établissement public de santé spécialisé dans la prise en charge...
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