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Commune de Lanans (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.21
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Tournans (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.28
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Sornay (Haute-Saône)
Avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.02
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Avallon (Yonne)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d'Avallon concernant les exercices de 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Piffonds (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.13
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Sud Territoire (Territoire de Belfort)
Jugement - n° 2021-01 - 23-08-2021
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Piffonds (Yonne)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.19
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Nogent-lès-Montbard (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.06
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Loue Lison (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Loue Lison concernant les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte de création et de gestion de la chaufferie de Gray (Haute-Saône)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de création et de gestion de la chaufferie de Gray concernant les exercices de 2013 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ