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Centre hospitalier de Serrières (Ardèche)
La Chambre a prononcé, le 24 novembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2018 du centre hospitalier de Serrières.
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Centre hospitalier de Montluçon (Allier)
La chambre a prononcé, le 29 décembre 2020, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2017 du centre hospitalier de Montluçon.
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Centre hospitalier de Bourbon-l'Archambault (Allier)
La chambre a prononcé, le 29 décembre 2020, un jugement relatif aux comptes des exercices 2013 à 2017 du centre hospitalier de Bourbon-l'Archambault.
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Centre hospitalier de Saint-Félicien (Ardèche)
La chambre a prononcé, le 24 mars 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2018 du centre hospitalier de Saint-Félicien.
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Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
La Chambre a prononcé, le 26 avril 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2017 du centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
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Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier (Allier)
La chambre a prononcé, le 17 novembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2013 à 2017 du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier. Appel en cours
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Centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Rémy (Ain)
La préfète de l'Ain a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2021 du centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Rémy n'a pas été adopté à la date du 15 avril 2021.
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Syndicat intercommunal du centre routier du Freney (Sicrof) (Savoie)
Le préfet de la Savoie a saisi la chambre régionale des comptes en application du II de l'article L. 5211-26 du code général des collectivités territoriales
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Communauté de communes du Diois (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Diois (CCD) pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus réce...
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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Opalines » à Saint-Chamond (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Opalines » à Saint-Chamond (Loire), géré par l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (Eurl) éponyme, p...
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