7 résultats pour “piscine”

Avec 5 847 habitants la commune de Delle représente, après la ville de Belfort, la deuxième commune en terme de population du Territoire de Belfort (90). Elle appartient également depuis 2000 à la communauté de communes du Sud Territoire (CCST). Le contrôle des comptes et de la gest...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Sud Territoire concernant les exercices 2012 et suivants.

Chevigny-Saint-Sauveur jouit d’une situation économique et démographique favorable, en partie liée à une politique communale volontariste, qui lui assure des ressources fiscales importantes et dynamiques. S’appuyant sur cette base solide, la commune a su maintenir une situation financière saine. L...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Val de Gray (CCVG) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle a porté en particulier sur l’exercice de ses compétences, la gestion des ressources humaines, la fiabilité des comptes, la situation financière et le proje...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Gray sur la période de 2012 à 2017 inclus. Le contrôle a porté sur les suites apportées au précédent contrôle, la gestion des ressources humaines, l’information budgétaire et du conseil municipal, la fiabilité des comptes, la situation...

La chambre publie un rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône) concernant les exercices 2015 et suivants.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Genlis concernant les exercices 2013 et suivants.