-
L'aval du cycle du combustible nucléaire
La Cour, qui a déjà consacré plusieurs rapports à la filière électronucléaire, analyse l’aval du cycle du combustible nucléaire, de la sortie du réacteur jusqu’au stockage, en passant par l’entreposage et, le cas échéant, le recyclage. Le volume des matières et des déchets concernés, les risques de ...
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
La filière EPR : une dynamique nouvelle, des risques persistants
Dans son rapport sur la filière EPR publié en 2020, la Cour des comptes a mis en évidence de multiples défaillances expliquant les retards et surcoûts des projets de réacteurs nucléaires de nouvelle génération dits EPR en construction ou en activité, notamment celui de Flamanville. Depuis, le contex...
Voir la publication
6
6 Documents
COUR DES COMPTES -
L'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
La Cour des comptes publie des observations définitives sur l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra), créée en 1991. Cet établissement public industriel et commercial est chargé par l’État de développer et d’exploiter des solutions de stockage pour les déchets radioactifs e...
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Les réseaux de distribution électrique au défi de la transition énergétique : quatre cas illustratifs
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a conduit entre 2022 et 2024, plusieurs contrôles portant sur la thématique des réseaux de distribution d’électricité et la transition énergétique : le département de la Sarthe, le syndicat départemental d’énergie de Loire-Atlantique (SYDELA-Ter...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
L’entretien des voies navigables : l’exemple de VNF
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur l’entretien des voies navigables.
Voir la publication
7
7 Documents
COUR DES COMPTES -
Les taxes à faible rendement
En marge des principaux impôts que constituent les prélèvements sociaux, la taxe sur la valeur ajoutée, l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés, les contribuables assujettis en France acquittent un large éventail de taxes et d’impôts de natures diverses qu’il est convenu de rassembler sous...
Voir la publication
5
5 Documents
COUR DES COMPTES -
Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
La mise en œuvre du diagnostic de performance énergétique
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) constitue un maillon central de la politique de rénovation énergétique des logements impulsée par l’Union européenne pour atteindre la neutralité carbone dans le secteur des bâtiments d’ici 2050. Cet objectif est soutenu par plusieurs dispositifs d’aide...
Voir la publication
5
5 Documents
COUR DES COMPTES -
Les très grandes infrastructures de recherche (TGIR)
À la demande du Sénat, la Cour a enquêté sur les très grandes infrastructures de recherche (TGIR). Celles-ci ont cumulé 4,2 Md€ de ressources entre 2012 et 2017. Si une dynamique positive a été enclenchée et poursuivie depuis les dernières recommandations de la Cour en 2009, des marges de progrès de...
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Groupement d’intérêt public «Cyclotron Réunion Océan Indien» (GIP CYROI)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie un audit flash portant sur le fonctionnement du pôle isotope et la fiabilité des comptes du GIP Cyclotron Réunion Océan Indien (GIP CYROI).
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION