556 résultats pour “nucléaire”

La Cour, qui a déjà consacré plusieurs rapports à la filière électronucléaire, analyse l’aval du cycle du combustible nucléaire, de la sortie du réacteur jusqu’au stockage, en passant par l’entreposage et, le cas échéant, le recyclage. Le volume des matières et des déchets concernés, les risques de ...

La Cour des comptes a rendu public, le 10 décembre 2014, un rapport sur la gestion de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) de 2007 à 2012. La Cour estime que la gouvernance de cet établissement public à caractère industriel et commercial, dispersée et déséquilibrée, doit être ...

La Cour des comptes a rendu public, le 27 mai 2014, un rapport sur le coût de production de l’électricité nucléaire commandé par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les coûts de la filière nucléaire, en application de l’article 132-4 du code des juridictions financières. Ce rapport ...

Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Gilles-Pierre Levy, président de la formation interchambres, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général et Michèle Pappalardo, rapporteur général de la formation interchambres, ont présenté le rapport sur les coûts de la filière électronucléaire,...

Arrêt n° S-2018-1637 - Exercices 2009 à 2012

L’ARENH permet aux fournisseurs alternatifs de s’approvisionner en électricité auprès d’EDF à un tarif réglementé, durant une période transitoire (2011-2025). Il a pour but de préserver le bénéfice de l’investissement réalisé dans le nucléaire pour le consommateur final, d’assurer le financement du ...

exercice 2002