Troisième commune du Var par sa population, Fréjus compte plus de 57 000 habitants. Elle présente une situation financière tendue en raison d’un lourd programme d’investissement qui, faute d’autofinancement suffisant, induit un endettement très élevé. L’organisation de la commande publique doit êt...
Voir la publication
2
2 Documents
Suite à la campagne 2023 de la plateforme citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la ge...
Voir la publication
2
2 Documents
Le centre hospitalier universitaire (CHU) d’Amiens est l’un des 32 CHU français. À ce titre, il joue un triple rôle de soins, de formation et de recherche. En 2023, il employait 6 800 agents et gérait un budget de 820 M€. Les services cliniques sont regroupés, depuis début 2023, sur un seul site, au...
Voir la publication
2
2 Documents
Depuis 2023, la loi attribue aux chambres régionales des comptes (CRC) une nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques. Dans ce cadre, la Région Grand Est a demandé à la CRC d’évaluer sa politique de soutien aux aéroports de Vatry, Metz-Nancy-Lorraine et Strasbourg-Entzheim. L’évalua...
Voir la publication
5
5 Documents
Le groupe Geoxia, spécialisé dans la construction de maisons individuelles abordables sous la marque Phénix, a créé en 2017 sa société captive d’assurance, Imhotep Assurances, pour garantir les livraisons de ses clients, comme l’exige la législation. Agréée par l’Autorité de contrôle prudentiel et d...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de l'office public de l'habitat de l'Orne.
Voir la publication
2
2 Documents
L’essentiel Rattaché au centre hospitalier Jean Pagès de Luynes, l’Ehpad « Le Clos Mignot » connaît, malgré une prise en charge des résidents globalement satisfaisante, une situation financière dégradée nécessitant sans délai des mesures de redressement en lien avec les autorités de tarification. ...
Voir la publication
2
2 Documents
Louzac-Saint-André, proche de Cognac, présente une situation financière tendue malgré des efforts de désendettement. La commune doit renforcer son autofinancement contraint par des dépenses rigides, pour assumer l’important projet d'extension scolaire.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Céret et association " Comité de féria de Céret" pour les exercices 2019 et suivants (Commune de Céret) et 2019, 2021 à 2023 (Comité de féria).
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion, sur la période 2018 à 2023, du « groupe » Nantes gestion équipement (NGE). NGE est un acteur essentiel du stationnement dans la métropole de Nantes, avec plus de 11 000 places de parking exploitées, et, depuis la...
Voir la publication
5
5 Documents