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Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2016 et suivants, de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise (CCHMV), en Savoie. Elle a axé ses travaux sur la gouvernance, les relations avec les organismes qui met...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Lavacquerie (Oise)
Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Hargnies (Nord)
Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Ronchin (Nord)
Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT
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Commune de Montcavrel (Pas-de-Calais)
Avis budgétaires - Articles L.1612-5 et L.1612-14 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal pour la gestion du centre de vacances "les Grangettes" (Nord)
Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Vaux-Andigny (Aisne)
Avis budgétaires - Articles L. 1612-2 et L.1612-12 du CGCT
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Commune d'Orainville (Aisne)
Avis budgétaires - Articles L.1612-2 et L.1612-12 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Grandvilliers (Oise)
Avis budgétaires - Articles L.1612-14 et L.1612.5 du CGCT
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Département de l'Oise - Tome 2 : la situation financière et le patrimoine immobilier bâti (hors collèges)
Grâce aux efforts de gestion menés depuis 2016 et à la forte hausse de ses recettes (les droits de mutation ont ainsi progressé de 95,4 M€ à 155,8 M€ de 2016 à 2021), la situation financière du département de l’Oise est maîtrisée : baisse des charges de gestion (essentiellement due au transfert de l...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE