Publications

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé la Socomix, SEM créée pour gérer l’hôtel du Palais à Biarritz et dont la ville détient plus de 55% du capital, sur une période largement impactée par la crise sanitaire et durant laquelle 82,6 M€ de travaux de rénovation ont été entrepri...

La situation financière dégradée de la commune du Kremlin-Bicêtre et le poids croissant de la dette imposent à la commune une stratégie financière adaptée pour accroître l’autofinancement et réduire la dette en maîtrisant les dépenses et en augmentant les recettes. La commune a initié cette démarche...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la Société publique locale Trio Pyrénées pour les exercices 2022 et 2023.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Grau-du-Roi et la communauté de communes Terre de Camargue pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes de Mayotte a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Dembéni. Elle formule huit recommandations à cette occasion dont cinq concernent la régularité.  

Ensemble complexe d’impositions et de dispositifs fiscaux, la fiscalité du logement représentait 92 Md€ en 2022, perçus pour moitié par les collectivités locales. Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) invite à mettre en cohérence cette fiscalité avec la valeur économique des logements. Il r...

La communauté d’agglomération Rambouillet Territoires (CART) compte 36 communes et 79 020 habitants. D’une superficie de 629,5 km², elle recouvre plus du quart du département des Yvelines. La chambre régionale des comptes d’Île-de-France qui a contrôlé les comptes et la gestion de la CART depuis 201...

Avec 3 348 habitants en 2020, la commune de Frévent est le deuxième bourg-centre de la communauté de communes du Ternois. En cinquante ans, elle a perdu plus d’un quart de sa population. Un habitant sur trois est aujourd’hui âgé de plus de 60 ans.

Établissement public devenu société publique locale au 1er juillet 2022, Golfe du Morbihan Vannes Tourisme (GMVT) est un office de tourisme rattaché à la communauté d’agglomération de Vannes. La chambre a examiné la commande publique et constaté une méconnaissance systématique des règles applicables...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Ambert et de la communauté de communes Ambert Livradois-Forez, pour les exercices 2017 et suivants, en ce qui concerne leur gestion de ...