Publications

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Agence d'attractivité du Calvados pour les exercices 2017 à 2021

La communauté de communes du Pays-de-Lauzun (CCPL) s’efforce de répondre par ses actions aux fragilités socio-économiques de son territoire et exerce pour le compte de ses communes membres de nombreuses compétences dans des domaines variés y compris pour répondre à des problématiques spécifiques du ...

La Cour a réalisé une enquête sur les démarches de modernisation engagées au cours des cinq dernières années, à la suite du plan de transformation « Action publique 2022 ». L’ambition initiale a laissé rapidement la place à des initiatives plus dispersées et l’objectif de recherche d’économies budgé...

Créé par la loi de finances pour 2018, l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) impose la détention des biens immobiliers par les personnes physiques lorsque leur valeur nette dépasse 1,3 M€. Le présent rapport recommande de mieux accompagner les redevables dans leurs démarches, de simplifier certai...

Le pôle médical municipal de Montereau-Fault-Yonne en Seine-et-Marne spécialisé en médecine générale et pédiatrie, rempli sa mission en répondant aux besoins du quartier enclavé et sous-médicalisé de Surville (ville haute) et s’impose comme un acteur médical essentiel au service de la population.

La chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Sainte-Eulalie-en-Born dans les Landes. Des constats encourageants pour cette commune de 1 300 habitants qui a pris la mesure de sa fragilisation financière et reporté jusqu’en 2023 son principal investissement, la réhabilitation de la salle...

L’ association Étonnants Voyageurs organise depuis 1990 le festival éponyme, articulé autour de rencontres littéraires, d’un salon du livre, d’expositions et d’un festival de cinéma, dans la ville de Saint-Malo. Lire l'Essentiel du rapport

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Roissy-Pays de France depuis l’exercice 2017. Cette collectivité qui regroupe 42 communes et 354 000 habitants autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy Charles de Gaulle, ...

Après le contrôle organique dans un premier cahier, la chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé, dans un second cahier, la politique d’aménagement et d’habitat de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France, située sur les départements du Val-d’Oise et de Seine-et-Marne, depu...

Le centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en laye dans les Yvelines (Chips) est né du regroupement en 1997 des établissements de Poissy et de Saint-Germain-en-Laye. De cette fusion qui fut longue et difficile, le Chips avait retrouvé, en 2016, un fonctionnement institutionnel régul...