Publications

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Champs-sur-Marne, Seine-et-Marne, pour les exercices 2017 et suivants.

Moirax (47), candidate au patrimoine mondial de l'Unesco pour son prieuré clunisien, a amélioré sa situation financière en 2023 et prévoit de poursuivre son désendettement, tout en renforçant la fiabilité de ses comptes notamment patrimoniaux.

La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Hao au cours des exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière, la construction des abris de survie, la distribution de l’électricité et les services envir...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Le Grand Chalon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

12 recommandations de la chambre régionale des comptes à Soluris, syndicat mixte partenaire historique des collectivités de Charente-Maritime sur l’essor du numérique et la sécurité informatique :gouvernance, gestion interne et validité de ses missions.

L'École navale est chargée de la formation militaire initiale des officiers de la Marine nationale ; elle est aussi un organisme d'enseignement supérieur qui dispense à une grande partie de ses élèves une formation universitaire diplômante. En 2017, le choix a été fait d'adopter le statut d'établiss...

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitives de la commune de Chirongui.  La commune a été paralysée par une crise politique majeure : en octobre 2022, le maire a perdu sa majorité et le conseil municipal a bloqué toutes les propositions et...

La chambre a examiné les modalités d’intervention de Hauts-de-Seine Habitat dans le cadre d’une enquête thématique régionale, centrée sur l’adéquation de l’offre aux besoins en logements sociaux. Rattaché au département des Hauts-de-Seine, cet OPH est le premier bailleur social du département. Il gè...

La commune de Valenton est la deuxième ville la plus pauvre du département du Val-de-Marne. Comptant 14 538 habitants, elle a été surclassée au titre des quartiers prioritaires de la ville en 2017. Sa population jeune et en croissance est à l’origine d’un besoin important en équipements publics. Pré...