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Publications
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Lycée professionnel régional Maria Casarès - Avignon (Vaucluse)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune - Grenoble (Isère)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département de la Haute-Vienne - Limoges (Haute-Vienne)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Régie des sports d'hiver de Luz-Ardiden (Hautes-Pyrénées)
le Préfet des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre au motif que le budget primitif de la Régie des sports d’hiver de Luz-Ardiden, pour l’exercice 2014, n’est pas présenté en équilibre réel ;
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CRC OCCITANIE -
Régie des sports d'hiver de Luz-Ardiden - 2e avis (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées a constaté dans son avis n°2014-723 que le budget primitif pour l’exercice 2014 de la régie des sports d’hiver de Luz-Ardiden n’a pas été voté en équilibre réel au sens des dispositions de l’article L. 1612-4 du code général des collectivités territo...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Baraqueville - 2e avis (Aveyron)
La chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, par l'avis n° 2014-0565 du 5 juin 2014, a constaté que le budget primitif pour l’exercice 2014 de la commune de Baraqueville n’avait pas été voté en équilibre réel, a proposé les mesures nécessaires au rétablissement de son équilibre et demandé au c...
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CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal du Puigmal (Pyrénées-Orientales)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC OCCITANIE -
Commune de Montclar (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes du Val de Beuvron (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC ÎLE-DE-FRANCE